Règlement intérieur – Collège et Lycée
Le règlement intérieur, applicable au collège et au lycée, définit les règles et les devoirs de chacun des membres de la communauté éducative. Ce document, adopté au conseil d’établissement du 12 juin 2023, a été élaboré en concertation avec tous les acteurs de la communauté éducative.
Ce règlement intérieur a pour bases fondamentales :
- le respect des principes de laïcité et de pluralisme politique, religieux, idéologique, incompatible avec tout prosélytisme
- le respect d’autrui dans sa personnalité
- la garantie de protection de chacun contre toute agression physique ou morale
- l’obligation de travail dans un souci d’acquisition des connaissances générales indispensables à toute vie ultérieure que l’école a pour objectif de préparer.
C’est un acte réglementaire dont le domaine d’application s’étend à tous les moments pédagogiques : stages en entreprise, sorties ou voyages à caractère culturel et linguistique, visites à l’extérieur. Il s’applique dès lorsqu’un acte commis à l’extérieur de l’établissement a des répercussions sur la vie de l’établissement.
Le règlement intérieur n’est pas un contrat entre l’élève et ses parents mais un acte administratif qui s’applique unilatéralement aux élèves. L’inscription d’un élève dans l’établissement vaut, pour lui-même comme sa famille, adhésion aux dispositions du présent règlement ainsi qu’à ses annexes, et engagement de s’y conformer pleinement.
Chartes
Le règlement intérieur du collège/lycée s’appuie sur plusieurs chartes, à consulter ci-dessous :